Mentions légales
Propriété et responsabilité
Le présent site scop-ce.fr est la propriété de la société Scop-Ce, dont le siège social est domicilié :
SCOP-CE
95 avenue des Féres Lumières
69008 Lyon
FRANCE
Siret : 812 905 982 00011
RCS Lyon
Responsable éditorial : Monsieur Fabien DESPESSE.
Adresse électronique : fabien.despesse@scop-ce.fr
Téléphone : 0614267177
Notre Hébergeur
Ce site est hébergé par la société Online, filiale du groupe Iliad.
Coordonnées :
Online SAS
BP 438
75366 Paris CEDEX 08
RCS Paris B 433 115 904
Dommages et service
La société Scop-CE décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation de ce site.
Il appartient au visiteur de prendre toute mesure qu'il jugera nécessaire pour se prémunir contre un dommage éventuel (perte de données notamment) avant de parcourir le site.
Scop-CE s'efforce de rendre ce site le plus opérationnel et disponible possible. Cependant, aucune garantie n'est apportée à l'utilisateur du site quant à la disponibilité et à la correction des informations présentes. Les éléments photographiques ou textuels n'ont, sauf indication contraire, aucune valeur contractuelle.
Liens externes
Le présent site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, partenaires ou non. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la société Scop-CE qui décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites, des mises à jour qui pourraient leur être apportées ou de toute communication à votre encontre émise par lesdits sites.
L'insertion de tels liens dans le site n'implique en aucun cas quelque approbation de leur contenu par la société Scop-CE.
Propriété intellectuelle
La structure générale du site internet Scop CE ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Scop CE ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Scop CE ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle
Marques déposées
L'ensemble des marques citées sur ce site sont la propriété exclusive de leurs dépositaires et/ou propriétaires respectifs.
Par ailleurs, Scop-CE est une marque déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 3531518
Données personnelles
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par Scop CE sont soumis à la Politique de protection des données, consultable en cliquant sur le lien : Politique de protection des données SCOP-CE
Cookies
Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.
Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein de Scop CE.
Maintenance
Pour des raisons de maintenance, Scop CE pourra interrompre l'accès à son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Mise à jour des mentions légales
Scop CE se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 23 octobre 2023 par Optimex Data.